Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet

    Reprise du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia

    Avantages de la vénerie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17290 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17291 posée par M. Jean Louis Masson

    Budget des communes et droit de location de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17720 posée par M. Thierry Repentin

    Indemnisation du propriétaire par le bénéficiaire du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20018 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition du produit des locations de chasse en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21182 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation des droits de chasse en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21183 posée par M. Jean Louis Masson

    Budget des communes et droit de location de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21323 posée par M. Louis de Broissia

    Avantages de la vénerie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22680 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime de la chasse en Alsace-Moselle : appel d'offres ou négociation de gré à gré

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible