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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 1095S posée par M. Olivier Henno

   Taxation du carbone et centre de valorisation énergétique Flamoval

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0975S posée par M. Jean-François Longeot

   Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0875S posée par M. Christian Klinger

   Réforme du dispositif MaPrimeRenov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0758S posée par Mme Laurence Garnier

   Reconversion de la centrale à charbon de Cordemais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0738S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Potentialités du projet de recherche sur les ressources gazières de Lorraine dans les gisements de charbon non exploités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0706S posée par Mme Sylviane Noël

   Conséquences des nouvelles règles de diagnostic de performance énergétique sur la valeur des biens immobiliers

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0602S posée par M. Christian Klinger

   Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0583S posée par Mme Annick Billon

   Réfaction de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0585S posée par M. Yves Détraigne

    Calcul du bilan carbone des entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    06/04/2023

    Pertinence