Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 23277 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Remplacement du fioul et du gaz

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/06/2021
Pertinence
Question n° 23035 posée par M. Laurent Somon

Déploiement des bornes à recharge électrique rapide dans les territoires

Réponse du Ministère de la transition écologique

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

Substitution du fioul domestique

Réponse du Ministère de la transition écologique

22/04/2021
Pertinence
Question n° 14296 posée par M. Jacques Bigot

Avenir de la géothermie profonde en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/02/2020
Pertinence
Question n° 09402 posée par M. Jacques Bigot

Avenir de la géothermie profonde en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09248 posée par M. Guillaume Chevrollier

Baisse des ambitions de développement du biogaz dans la programmation pluriannuelle de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08098 posée par Mme Françoise Férat

Transformation du fioul domestique en bioliquide durable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/12/2018
Pertinence
Question n° 03247 posée par M. Guillaume Chevrollier

Développement de la méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02754 posée par M. Hervé Maurey

Développement de la filière hydrogène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/01/2018
Pertinence
Question n° 15655 posée par M. Daniel Chasseing

Exclusion du méthane entérique du champ d'application de la stratégie nationale bas carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/04/2015
Pertinence