Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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790 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

790 questions

Question n° 12682 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la Conférence mondiale sur le climat

La question est caduque

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme du Fonds pour l'environnement mondial

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1990
Pertinence
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1991
Pertinence
Question n° 18699 posée par M. Henri Collette

Suite réservée à la charte de l'énergie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1991
Pertinence
Question n° 19962 posée par M. Jacques Valade

Conséquences pour l'industrie chimique du projet de taxation de l'énergie et des émissions de dioxyde de carbone

Réponse du ministère : Industrie

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal

Programmes de maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Environnement

26/03/1992
Pertinence
Question n° 21379 posée par M. Roger Besse

Création d'une taxe européenne sur l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

28/05/1992
Pertinence
Question n° 22385 posée par M. André Fosset

Rapport sur la politique énergétique française

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1992
Pertinence
Question n° 05717 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique de la France en matière d'environnement suite au Sommet de la Terre de Rio de Janeiro

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05759 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

14/04/1994
Pertinence