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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 25465 posée par M. Fabien Gay
Échec de la conférence des parties de Glasgow et engagement de la France dans la lutte contre le changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec
Mercosur et veto climatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 24944 posée par M. Bruno Sido
Élection du nouveau président des États-Unis d'Amérique et respect des accords internationaux
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé
COP 21 et Accord de Paris
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis
Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0412G posée par M. Jean-Jacques Filleul
Accord entre la Chine et les États-Unis sur le climat et impact sur la Conférence Paris Climat que la France va présider en 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau
Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava
Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard
Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence