Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 18820 posée par M. Éric Bocquet

Fortes émissions de gaz à effet de serre par les banques

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution numérique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon

Désoxygénation des eaux marines et côtières

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence
Question n° 03355 posée par M. Hervé Maurey

Objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2016

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02269 posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre les transports polluants et trains de nuit

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/09/2017
Pertinence
Question n° 00565 posée par M. Loïc Hervé

Réglementation des appareils de chauffage au bois

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence
Question n° 23067 posée par M. Roland Courteau

Réforme du marché européen du carbone

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

25/08/2016
Pertinence