Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 02828 posée par M. Roland Courteau

    Renouvellement des contrats de vente des micro-centrales hydroélectriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00710 posée par M. Jackie Pierre

    Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00737 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00767 posée par M. Claude Jeannerot

    Conditions de renouvellement des contrats de rachat d'électricité des petits producteurs autonomes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00798 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00804 posée par M. Gérard Bailly

    Centrales hydroélectriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00928 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes de la filière hydroélectrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00410 posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00468 posée par M. Michel Savin

    Avenir de la filière des producteurs autonomes d'hydroélectricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Situation des petites centrales hydroélectriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne