Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

220 questions

  1. Question n° 00639 posée par M. Marcel Lucotte

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01897 posée par M. Marcel Lucotte

    Difficultés de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20851 posée par M. Jean Simonin

    Conséquences du gel des essais nucléaires sur l'économie polynésienne

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21743 posée par M. Emmanuel Hamel

    Investissement industriel en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00925 posée par M. Marcel Lucotte

    Baisse du volume des investissements des entreprises françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03089 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreprise Siemens-Nixdorf à Cergy (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03928 posée par M. Rémi Herment

    Financement des opérations routières nationales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11403 posée par Mme Paulette Fost

    Manque de centres d'accueil des handicapés en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13316 posée par M. Nicolas About

    Reconstruction de l'institut médico-éducatif du lieudit La Boissière, à Trappes (Yvelines)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars

    Etat des routes nationales 126 et 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible