Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 28105 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

    Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fonte du permafrost

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0597G posée par M. Jérôme Bignon

    COP 24

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07605 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Respect des objectifs de réduction de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07368 posée par M. Éric Bocquet

    Suites données au rapport du GIEC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Rapport du GIEC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

    Impact du changement climatique outremer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14019 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Action contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

    Pour un tourisme durable

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible