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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

   Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 21404 posée par M. Maurice Antiste

   Avertissement des spécialistes de l'étude atmosphérique et 5G

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

3. Question n° 10981 posée par Mme Nassimah Dindar

   Blanchiment du corail à La Réunion

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   20/06/2019

   Pertinence

4. Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

   Traitement des déchets à La Réunion

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019

   Pertinence

5. Question n° 1269S posée par M. Jacques Gillot

   Impact du changement climatique outremer

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

7. Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

   Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   14/07/2011

   Pertinence

8. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

9. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

10. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

    Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    28/05/2009

    Pertinence