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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

   COP23

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/11/2017

   Pertinence

2. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

   Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   La pollution de l'air

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   27/06/2014

   Pertinence

4. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

   Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/12/2013

   Pertinence

5. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

   Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   14/03/2013

   Pertinence

6. Question n° 0037C posée par M. Christian Gaudin

   Copenhague et après ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/01/2010

   Pertinence

7. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

8. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

9. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

   Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

    Conférence internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    26/01/2007

    Pertinence