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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0312C posée par M. Joël Labbé
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0318C posée par M. Henri Cabanel
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0242C posée par M. Joël Guerriau
Les accords de libre-échange
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0240C posée par Mme Hélène Conway-Mouret
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0154C posée par M. André Vairetto
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 0143C posée par M. Maurice Antiste
Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0264C posée par M. Ladislas Poniatowski
Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0183C posée par M. Didier Guillaume
Les problèmes énergétiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0037C posée par M. Christian Gaudin
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence