Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay

Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 07323 posée par M. Fabien Gay

Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/10/2018
Pertinence
Question n° 00651 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin massif de la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/07/2017
Pertinence
Question n° 18923 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Impact du changement climatique sur l'extrême pauvreté

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/11/2015
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

10/04/2015
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Jean-Noël Guérini

Action contre le réchauffement climatique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes

Pour un tourisme durable

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

27/11/2014
Pertinence
Question n° 11197 posée par M. Louis Nègre

Rapport sur la situation environnementale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/04/2014
Pertinence
Question n° 16330 posée par M. Marc Daunis

Valorisation du CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16334 posée par Mme Samia Ghali

Valorisation du CO2

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence