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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 11141 posée par Mme Frédérique Espagnac
Frelon asiatique
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02014 posée par Mme Frédérique Espagnac
Ordonnance relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 28179 posée par Mme Frédérique Espagnac
Ordonnance relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac
Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 26076 posée par Mme Frédérique Espagnac
Baisse brutale d'un tiers des quotas de sole décidée par la Commission européenne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04231 posée par Mme Frédérique Espagnac
Agriculture et liberté d'usage des semences au service de la biodiversité
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence