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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 20787 posée par M. François Marc
Remplacement du remorqueur de haute mer dans le golfe de Gascogne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20373 posée par M. Roland Courteau
Société nationale de sauvetage en mer
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20408 posée par M. Michel Doublet
Sécurité maritime
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16843 posée par M. Alain Le Vern
Sécurité maritime en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15799 posée par M. Roland Courteau
Société nationale de sauvetage en mer
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 14902 posée par Mme Maryvonne Blondin
Recyclage des engins pyrotechniques de signalement des détresses maritimes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12256 posée par M. Ivan Renar
Avenir du dispositif national de contrôle et de sécurité des navires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11832 posée par M. François Marc
Sécurité maritime : défaillance constatée des équipements de sauvetage
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence