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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa

   Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre

   La question est caduque

   28/05/2020
2. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

   Résultats de la COP25

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   19/12/2019
3. Question n° 12305 posée par M. Alain Fouché

   Dérèglements climatiques

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   19/09/2019
4. Question n° 0689S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'office franco-allemand pour la transition énergétique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   14/03/2019
5. Question n° 08356 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique

   La question a été transformée.

   27/12/2018
6. Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Rapport du GIEC

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   12/10/2018
7. Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

   Rapport du GIEC

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   12/10/2018
8. Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

   Mercosur et veto climatique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   09/03/2018
9. Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

   Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   28/12/2017
10. Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

    Négociations sur le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    15/12/2017