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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet
Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud
Développement du nucléaire dans le monde
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 06881 posée par M. Jean-Vincent Placé
Incitation à la construction de bâtiments « basse consommation » dans la Gendarmerie
La question est caduque
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Question n° 11518 posée par Mme Corinne Bouchoux
Effets de l'installation de zones d'entraînement militaire de type Setba sur l'activité éolienne en France
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 0920S posée par M. Jacques Mézard
Projets de parcs éoliens dans le Massif central
La question a été retirée
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Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti
Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
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Question n° 20551 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense