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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 23180 posée par M. Pierre Charon

   Impréparation des français face au risque nucléaire

   La question est caduque

   03/06/2021
2. Question n° 14667 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Avenir de la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   12/03/2020
3. Question n° 10643 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Délai d'examen des demandes d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Ministère des outre-mer

   30/05/2019
4. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

   Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

   Réponse du Ministère des armées

   27/12/2018
5. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

   Contraintes militaires et développement éoliens

   La question est caduque

   13/04/2017
6. Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

   Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   05/01/2017
7. Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

   Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

   Réponse du Ministère de la défense

   21/07/2016
8. Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

   Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

   Réponse du Ministère de la défense

   16/06/2016
9. Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

   Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   05/05/2016
10. Question n° 21159 posée par M. Yannick Botrel

    Restrictions au développement de l'éolien générées par la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    07/04/2016