Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 10976 posée par M. Charles Revet

    Raffinerie de Grand-Couronne

    La question est caduque

  2. Question n° 11018 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

  3. Question n° 09454 posée par M. François Grosdidier

    Situation de la centrale Emile Huchet de Saint-Avold

    La question est caduque

  4. Question n° 09201 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir du raffinage français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 08923 posée par Mme Sophie Joissains

    Situation de l'entreprise Euriware

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  6. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 08376 posée par M. François Grosdidier

    Arcelor Mittal et les promesses non tenues

    La question est caduque

  8. Question n° 08349 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation du livre vert relatif au déploiement des bornes de recharge publiques des véhicules électriques

    La question est caduque

  9. Question n° 08134 posée par M. François Grosdidier

    Fermeture du vapocraqueur de Carling

    Réponse du Ministère du redressement productif

  10. Question n° 07502 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des salariés chez SNET-E.ON

    La question est caduque