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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay
Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
La question est caduque
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Question n° 21884 posée par M. Fabien Gay
Incompatibilités du traité sur la charte de l'énergie avec les objectifs climatiques de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 1564G posée par M. Jacques Fernique
Politique du Gouvernement en matière d'énergie et de climat
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 0017G posée par Mme Delphine Bataille
Plan climat et mix énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 24456 posée par M. Jean-Pierre Bosino
Réchauffement climatique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22189 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des centrales à charbon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau
Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 17503 posée par M. Roland Courteau
Mise à prix du carbone et sa taxation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0944S posée par M. François Commeinhes
Pour un tourisme durable
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie