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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 0117G posée par M. Ronan Dantec

   COP27 et contribution climat aux collectivités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   24/11/2022
2. Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin

   Crise de la pêche en méditerranée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/01/2012
3. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

   Accord de Durban

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/12/2011
4. Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

   Accord de Durban

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/12/2011
5. Question n° 0709G posée par Mme Fabienne Keller

   Bilan du Grenelle

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   28/10/2011
6. Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   10/06/2011
7. Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   08/04/2011
8. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

   Gaz de schiste

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   11/03/2011
9. Question n° 0509G posée par M. Louis Nègre

   Décret concessions de plage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   18/06/2010
10. Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

    Projet de l'A 831

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    05/02/2010