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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Nouveau projet de mine d'or en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   19/05/2011
2. Question n° 0751S posée par M. Daniel Reiner

   Retards pris dans la mise en place de la Commission nationale de concertation sur les risques miniers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009
3. Question n° 10701 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Projet transfrontalier d'exploitation d'une carrière de grès à Boussignies-sur-Roc en France

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   29/10/2009
4. Question n° 10522 posée par M. François Marc

   Sites bretons pollués par la radioactivité

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009
5. Question n° 10539 posée par M. Jean Louis Masson

   Exploitation de carrières souterraines d'anhydrite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009
6. Question n° 09551 posée par M. Jean Louis Masson

   Remontée du niveau des nappes d'eau souterraines en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009
7. Question n° 08702 posée par M. Jean Louis Masson

   Exploitation de carrières souterraines d'anhydrite

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009
8. Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

   Remontée du niveau des nappes d'eau souterraines en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2009
9. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

   Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   25/10/2007
10. Question n° 01516 posée par M. Charles Revet

    Classement des zones à risque en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    23/08/2007