Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    TNT et réception de France 3 Limousin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    La question est caduque

  4. Question n° 00992 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion de France 2 en Italie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 02496 posée par M. Adrien Gouteyron

    Logiciels de contrôle parental d'accès à Internet

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  6. Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

    Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de l'archéologie préventive en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet

    Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 04343 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir du Palais de la découverte à Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 08148 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Soutien à l'autonomie du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche