Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0090G posée par M. Pierre Matraja

    Retraite des gendarmes

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 0045G posée par M. Roland du Luart

    Emotion des familles de gendarmes face à l'accroissement du nombre des victimes en service commandé

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 0183G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Regroupement des brigades de gendarmerie en fin de semaine

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 0230G posée par M. Louis Moinard

    Réduction des astreintes de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

  5. Question n° 0004G posée par M. Alfred Foy

    Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans le Nord

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 0178G posée par M. Jean-Paul Hugot

    Prise en charge des frais d'avocat pour les gendarmes mis en cause dans le dossier Corse

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 0563G posée par M. Laurent Béteille

    Situation dans la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

    Revendications des gendarmes

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Situation de la gendarmerie

    Réponse du Premier ministre