Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

  1. Question n° 0026G posée par M. Léon Eeckhoutte

    Installation d'une soufflerie cryogénique à Toulouse

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 0079G posée par M. Georges Mouly

    Manufacture d'armes de Tulle

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 0090G posée par M. Pierre Matraja

    Retraite des gendarmes

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 0206G posée par M. Paul Girod

    Militaires tués au Tchad

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 0220G posée par M. Franz Duboscq

    Retrait de Pau du premier régiment de chasseurs-parachutistes

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  6. Question n° 0004G posée par M. Jean-François Le Grand

    Société des constructions mécaniques de Normandie

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0027G posée par M. Pierre Schiele

    Choix du Gouvernement face à l'IDS

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 0057G posée par M. Georges Mouly

    Restructuration des industries de l'armement

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 0189G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation dans le golfe Arabo-persique

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 0206G posée par M. Maurice Couve De Murville

    Affaire Luchaire

    Réponse du ministère : Environnement