Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 23574 posée par M. Daniel Dubois

    Enfouissement des réseaux électroniques

    Réponse du Ministère du redressement productif

  2. Question n° 23670 posée par M. Roland Courteau

    Agences locales de maîtrise de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 00016 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Devenir de la filière photovoltaïque nationale

    La question est caduque

  4. Question n° 00086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Production hydroélectrique

    La question est caduque

  5. Question n° 00196 posée par M. Yves Krattinger

    Responsabilité élargie aux producteurs d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 00411 posée par Mme Renée Nicoux

    Avenir de la filière amont du photovoltaïque

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 00468 posée par M. Michel Savin

    Avenir de la filière des producteurs autonomes d'hydroélectricité

    La question est caduque

  8. Question n° 0063S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Renouvellement des contrats d'achat d'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 00994 posée par M. Charles Revet

    Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 01350 posée par Mme Évelyne Didier

    Travaux d'enfouissement des réseaux telecom

    Réponse du Ministère du redressement productif