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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question est caduque
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Question n° 1847S posée par M. Hervé Gillé
Déclinaison territoriale des engagements climatiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 1720S posée par Mme Sabine Van Heghe
Difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et fonds exceptionnel de soutien aux victimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 1582S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages
La question a été retirée
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Question n° 1547S posée par M. Michel Savin
Sécurisation du modèle des agences locales de l'énergie et du climat
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin
Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1181S posée par M. Roland Courteau
Stockage du carbone dans les sols et initiative « 4 pour 1 000 »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1171S posée par M. Frédéric Marchand
Assurance des récoltes contre les risques climatiques
La question est caduque
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Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay
Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0715S posée par M. Jean-Pierre Decool
État de catastrophe naturelle et fissurations de maisons
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur