Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01697 posée par M. Jacques Pelletier

Politique à l'égard de l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/06/1986
Question n° 26630 posée par M. François Collet

Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du Gouvernement

La question est caduque

31/10/1985
Question n° 21672 posée par M. François Collet

Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du gouvernement

La question est caduque

31/01/1985
Question n° 20436 posée par M. François Collet

Lutte contre l'apartheid: déclaration d'un membre du Gouvernement

La question est caduque

15/11/1984
Question n° 90017 posée par M. Guy Schmaus

Prochaine tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1980
Question n° 31306 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1979
Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

16/05/1979
Question n° 00220 posée par M. Jean Francou

Conséquences du refus de recevoir une équipe sportive d'Afrique du Sud

La question a été retirée

10/05/1979
Question n° 02392 posée par M. Guy Schmaus

Tournée en France d'une équipe de rugby d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Jeunesse

22/02/1979
Question n° 27761 posée par M. Philippe Machefer

Tournée d'une équipe de rugby sud-africaine en France

Réponse du ministère : Jeunesse

20/10/1978