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Questions avec et sans réponses

471 questions

1. Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

   Accord de Durban

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   16/12/2011
2. Question n° 22235 posée par M. François Grosdidier

   Situation politique au Sénégal

   La question est caduque

   09/02/2012
3. Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier

   Arcelormittal

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

   24/02/2012
4. Question n° 23598 posée par M. François Grosdidier

   Lutte contre le tabagisme et situation des buralistes

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   31/05/2012
5. Question n° 23600 posée par M. François Grosdidier

   Respect des engagements de Mittal à la suite de la fermeture de l'aciérie de Gandrange

   Réponse du Ministère du redressement productif

   31/05/2012
6. Question n° 23601 posée par M. François Grosdidier

   Avenir du projet ULCOS

   La question est caduque

   31/05/2012
7. Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier

   Financement par l'État des grands musées français

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   31/05/2012
8. Question n° 23641 posée par M. François Grosdidier

   Avenir de la filière packaging à l'usine Mittal de Florange

   La question est caduque

   07/06/2012
9. Question n° 00830 posée par M. François Grosdidier

   Besoin de financement des collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/07/2012
10. Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    19/07/2012