Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

  1. Question n° 00024 posée par M. Jean Francou

    Difficultés de reconversion des pilotes militaires

    La question a été retirée

  2. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

    Besoins en avions de transport de l'armée française

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 26882 posée par M. Serge Boucheny

    Armée de l'Air: intercepteurs monomoteurs

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée

  5. Question n° 27143 posée par M. Henri Caillavet

    Nuisances provoquées par les "bang" supersoniques

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

    Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 28334 posée par M. Henri Caillavet

    Nuisances provoquées par les "bang" supersoniques

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 02548 posée par M. Robert Pontillon

    Manoeuvres aériennes: perturbation du trafic civil

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 01142 posée par M. Pierre Jeambrun

    Pays européens de l'UEO: mise au point d'un avion de combat commun

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 01588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Achat d'avions de reconnaissance Grumman Haukeye par la France

    Réponse du ministère : Défense