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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 07439 posée par M. Yves Détraigne

   Sexisme dans le monde de l'entreprise

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0772S posée par Mme Laurence Rossignol

   Multiplication des attaques contre le droit à l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 08011 posée par M. Olivier Rietmann

   Psychologues et application de la loi visant à protéger les victimes de violences conjugales

   Réponse du Ministère de la justice

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0913S posée par Mme Monique de Marco

   Fermetures répétées des services des urgences en Gironde

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   16/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 0937S posée par M. Daniel Salmon

   Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

   Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner

   Dispositif « Accompagnateurs vigilants »

   En attente de réponse du Ministère de la justice

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Eau potable et présence de chlorothalonil

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    14/12/2023

    Pertinence