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Questions avec et sans réponses

67 questions

1. Question n° 0531G posée par M. Bernard Bonne

   Politique en faveur des seniors

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07725 posée par Mme Christine Herzog

   Aides aux communes pour le renouvellement des réseaux d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog

   Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

   Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   10/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Prise en charge des troubles psychiques sévères

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   10/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 0831S posée par Mme Annick Jacquemet

   Opportunité d'élargir l'assiette d'éligibilité du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée aux dépenses de déneigement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

   Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer

   Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal

   Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08835 posée par M. Fabien Gay

    Appui aux associations d'aide alimentaire en Seine-Saint-Denis et à l'échelle nationale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    26/10/2023

    Pertinence