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Questions avec et sans réponses

1076 questions

1. Question n° 08025 posée par M. Jean Sol

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier

   Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 08052 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Révision des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   27/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 08076 posée par M. Patrick Chaize

   Obligation de dépôt dématérialisé du document unique d'évaluation des risques professionnels et de ses mises à jour

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   03/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 08083 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 08091 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Baisse des coûts des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023

   Pertinence

7. Question n° 08093 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Financement de l'apprentissage au sein des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   03/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 08097 posée par M. Alain Houpert

   Inquiétude des chambres de métiers et de l'artisanat sur la baisse des « coûts contrats » d'apprentissage.

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08112 posée par M. Stéphane Piednoir

   Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023

   Pertinence

10. Question n° 08119 posée par M. Éric Gold

    Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    03/08/2023

    Pertinence