Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0938G posée par M. Ian Brossat

Intervention médiatique du pouvoir exécutif pendant la campagne des élections européennes

Réponse du Ministère de la culture

06/06/2024
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Label « jardin remarquable »

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

15/02/2024
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09719 posée par Mme Catherine Dumas

Nécessité d'adapter le dispositif du crédit d'impôt des métiers d'art à la réalité économique du secteur

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence
Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

Réponse du Ministère de la culture

05/10/2023
Pertinence
Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey

Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence