Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1061 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1061 questions

  1. Question n° 12291 posée par Mme Vivette Lopez

    Échec de la négociation paritaire relative à l'emploi des seniors, au parcours et à l'usure professionnelle et au compte épargne temps universel

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12294 posée par Mme Nathalie Delattre

    Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12299 posée par Mme Mireille Jouve

    Centres médicaux à horaires élargis

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12300 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12306 posée par M. Hervé Maurey

    Fraude au compte personnel formation

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12308 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des projets de résidences répit partagé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12309 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Cumul emploi retraite des médecins

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12311 posée par Mme Mireille Jouve

    Pénurie de médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12312 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Financement du permis moto par le compte personnel de formation à la suite du décret n° 2024-444 du 17 mai 2024

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12316 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible