Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12141 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Vers un démantèlement programmé du spectacle vivant public

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

    Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10053 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Développement des énergies renouvelables dans les communes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

    Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne