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Questions avec et sans réponses

461 questions

1. Question n° 08083 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Impact de la baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023
2. Question n° 08091 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Baisse des coûts des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023
3. Question n° 08105 posée par Mme Christine Herzog

   Obligation scolaire pour les enfants

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   03/08/2023
4. Question n° 08127 posée par M. Ronan Le Gleut

   Baisse inédite des bourses scolaires 2023-2024 pour les familles françaises résidant à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   03/08/2023
5. Question n° 08128 posée par Mme Corinne Féret

   Financement de l'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   03/08/2023
6. Question n° 08143 posée par M. Franck Menonville

   Conséquences de la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   10/08/2023
7. Question n° 08157 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   10/08/2023
8. Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel

   Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   24/08/2023
9. Question n° 08245 posée par Mme Christine Herzog

   Financement des dérogations scolaires entre deux communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/08/2023
10. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

    Inclusion scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    31/08/2023