Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 12125 posée par M. Hugues Saury

    Effectivité du million de contrôles des personnes impliquées dans l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12185 posée par Mme Catherine Dumas

    Modalités de compensations financières prévues pour dédommager les commerçants impactés par les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11986 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre

    Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol

    Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10511 posée par Mme Véronique Guillotin

    Indemnité des sapeurs-pompiers à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10308 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09977 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne