Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1291 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

1291 questions

  1. Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog

    Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08086 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08092 posée par Mme Christine Herzog

    Syndicat des eaux et intercommunalités

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08094 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Développement des panneaux photovoltaïques et précautions des sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08095 posée par M. Jean-François Longeot

    Récupération des eaux de pluie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08098 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inquiétudes des chambres de métiers et de l'artisanat relatives à l'avenir de la formation en apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08100 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Lenteurs de la justice ressenties par nos concitoyens

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08101 posée par Mme Christine Herzog

    Taxes communales sur les ventes de chiens et chiots

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08102 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation d'un élevage de chiens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte