Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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272 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

272 questions

Question n° 08287 posée par Mme Christine Herzog

Compétences du regroupement pédagogique intercommunal décidant d'une dérogation scolaire entre deux de ses communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/09/2023
Question n° 08305 posée par M. Henri Cabanel

Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/09/2023
Question n° 08308 posée par Mme Nathalie Goulet

Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme

La question a été transformée.

07/09/2023
Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

Recensement des enfants non scolarisés par les maires

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Question n° 08349 posée par M. Jean-Marie Janssens

Meilleure inclusion des élèves en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2023
Question n° 08381 posée par M. Pascal Allizard

Conditions de l'instruction dans la famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023
Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023
Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/09/2023