Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 0575G posée par Mme Monique Lubin

    Prélèvements AGIRC-ARRCO

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0720G posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09786 posée par Mme Céline Brulin

    Création d'un statut national pour le métier de perfusionniste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09790 posée par Mme Marianne Margaté

    Publication du décret relatif à l'implantation des officines de pharmacie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1054S posée par Mme Marianne Margaté

    Publication du décret relatif à l'implantation des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09858 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation financière des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09954 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09956 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible