Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

156 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

156 questions

  1. Question n° 12420 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

    Situation budgétaire critique des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12385 posée par Mme Christine Herzog

    Accueil des personnes âgées dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12386 posée par M. Rachid Temal

    Situation de l'établissement Pays-de-France Carnelle

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12406 posée par M. Hervé Maurey

    Situation financière et effectifs des établissements publics oeuvrant auprès de personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12294 posée par Mme Nathalie Delattre

    Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12308 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des projets de résidences répit partagé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12327 posée par Mme Viviane Malet

    Situation de la fondation Père Favron de La Réunion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12339 posée par Mme Anne Souyris

    Habitat inclusif pour personnes âgées ayant des troubles neurocognitifs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12198 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12251 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dégradation de la situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible