Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
286 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
286 questions
-
Question n° 12422 posée par M. Grégory Blanc
Modalités de remboursement des indus des allocataires de la caisse des allocations familiales
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 12368 posée par Mme Nadia Sollogoub
Prise en charge financière des traitements consécutifs au cancer
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12369 posée par Mme Nadia Sollogoub
Simplification des procédures de certification des établissements de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12386 posée par M. Rachid Temal
Situation de l'établissement Pays-de-France Carnelle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 12394 posée par M. Pascal Allizard
Essor de l'intérim médical dans les hôpitaux publics
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12300 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe »
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12320 posée par M. Mickaël Vallet
Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS pour surdité unilatérale
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12351 posée par M. Arnaud Bazin
Nécessité de mesures concrètes pour réduire considérablement le temps d'attente aux urgences
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1367S posée par M. Pascal Martin
Suppression de la vidange annuelle dans les piscines
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 1372S posée par M. Thierry Cozic
Désengagement de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du suivi des agents de la fonction publique
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
