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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 08381 posée par M. Pascal Allizard

   Conditions de l'instruction dans la famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

   Instruction en famille dans l'Eure

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0842S posée par M. Rémi Cardon

   Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants

   La question a été retirée

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume

   Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09111 posée par M. Jérôme Darras

   Absence de décrets d'application de la loi du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

   Instruction en famille dans l'Eure

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09182 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Mise en place des enquêtes harcèlement au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    30/11/2023

    Pertinence