Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade

   Chasse traditionnelle de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   31/08/2023

   Pertinence

2. Question n° 08438 posée par Mme Laurence Harribey

   Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08657 posée par M. Stéphane Piednoir

   Zéro artificialisation nette et prise en compte des anciennes carrières de chaux et autres sols dégradés

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08776 posée par M. Bruno Rojouan

   Problèmes liés à l'utilisation de l'eau potable dans les sanitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0631G posée par Mme Marie-Claude Lermytte

   Inondations dans le nord de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

   Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber

   Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   30/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0674G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Dégradations climatiques : intempéries calamiteuses dans les Hautes-Alpes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09675 posée par Mme Lauriane Josende

   Impact du décret n° 2019-482 du 21 mai 2019 sur le renouvellement des concessions de plages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   11/01/2024

   Pertinence

10. Question n° 1061S posée par M. Rémy Pointereau

    Dotation « Biodiversité » et communes couvertes par des terrains militaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    01/02/2024

    Pertinence