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4 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 12152 posée par M. Éric Kerrouche

    Offre de soins en chirurgie pédiatrique d'otorhinolaryngologie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11346 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08994 posée par Mme Christine Herzog

    Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible