Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 08210 posée par Mme Brigitte Devésa

Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

24/08/2023
Question n° 08268 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau retard de publication du décret permettant l'identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

31/08/2023
Question n° 08270 posée par M. Hervé Maurey

Violences contre les médecins

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

31/08/2023
Question n° 08325 posée par M. Guillaume Gontard

Situation critique des hôpitaux grenoblois

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

07/09/2023
Question n° 08330 posée par M. Stéphane Sautarel

Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Question n° 08334 posée par M. Stéphane Sautarel

Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

07/09/2023
Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

Financement de l'académie nationale de pharmacie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2023
Question n° 08386 posée par M. Bruno Belin

Loi « grand âge »

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

14/09/2023
Question n° 08387 posée par M. Bruno Belin

Répartition pharmaceutique

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Question n° 08399 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de maison médicale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023