Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 08122 posée par M. Alain Joyandet

    Situation financière compliquée de nombreux Ehpad

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08492 posée par M. Stéphane Ravier

    Surpopulation carcérale d'origine étrangère au sein des établissements de la direction interrégionale de Marseille

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla

    Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08736 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation alarmante du centre pénitentiaire de Grenoble-Varces

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08775 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Néonatologie en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris

    Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09717 posée par Mme Catherine Dumas

    Fermeture croissante de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09848 posée par M. Ian Brossat

    Mise en place de mécanismes de régulation carcérale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09957 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible