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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot
Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 10822 posée par M. David Ros
Moyens pour l'intelligence artificielle militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle
Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1061S posée par M. Rémy Pointereau
Dotation « Biodiversité » et communes couvertes par des terrains militaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard
Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot
Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey
Demandes de certaines associations d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 09047 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Port du bleuet de France par les élèves lors des semaines des commémorations du 8-Mai et du 11-Novembre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey
Demandes de certaines associations d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence