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Questions avec et sans réponses

150 questions

1. Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Difficultés des producteurs de cerises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07899 posée par M. Jean Louis Masson

   Contrôle de la crédibilité des organismes de formation du personnel communal

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet

   Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07945 posée par M. Sebastien Pla

   Plan national de vigilance contre le mildiou et déploiement rapide du mécanisme assurantiel au bénéfice des exploitants agricoles touchés

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07950 posée par M. Arnaud Bazin

   Option végétarienne quotidienne obligatoire dans la restauration collective d'État proposant un choix multiple de menus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07977 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Actions menées par notre pays en faveur de la francophonie

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

9. Question n° 08045 posée par Mme Sabine Drexler

   Pénurie de logements étudiants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   27/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 08145 posée par M. Pascal Allizard

    Précarisation d'une partie de la société française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    10/08/2023

    Pertinence